Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERCE NEIGE DELICE BOREAL
SA PROLAINAT

Numéro de dépôt :
92438490
Date de dépôt :
16/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2002

Présentation de la marque PERCE NEIGE DELICE BOREAL

Déposée le 16 octobre 1992 par SA PROLAINAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERCE NEIGE DELICE BOREAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-43 du 4 décembre 1992.

Le déposant est SA PROLAINAT, domicilié(e) 32270 AUBIET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA - France.

La marque PERCE NEIGE DELICE BOREAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438490.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERCE NEIGE DELICE BOREAL est expirée depuis le 16 octobre 2002.

SA PROLAINAT a également déposé les autres marques suivantes : CHARLOTTINE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , COPELLA , CAPRICE D'AUTOMNE , SAVEUR DES FRUITS , DELICE AUX TROIS CHOCOLATS


SA PROLAINAT - 32270 AUBIET - France


RAVINA SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-13

Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43

Gâteaux glacés, pâtisserie surgelée